Dans la plupart des cas, la recherche d’antériorité de marque est une première étape importante dans toute stratégie d'enregistrement ou de lancement de marque, car elle empêche les entreprises d'utiliser des marques qui portent atteinte aux droits de marque de tiers. Il faut du temps, des ressources et de l'argent pour créer et lancer une marque unique et efficace. Mais comment pouvez-vous être sûr que la marque sélectionnée est bien la vôtre? La recherche de marques fournit un moyen simple et rapide d'étudier la disponibilité de la marque de votre choix dans votre domaine d'activité, partout dans le monde.
Pourquoi effectuer une recherche?
Aussi critique que soit la recherche de marques, beaucoup de gens pensent que la recherche d’antériorité de marque est une dépense inutile. Cependant, il s'agit d'une étape très importante. La principale raison pour laquelle vous devez effectuer une recherche de marque est de s'assurer que la marque proposée n'est pas susceptible de contrefaire des marques de tiers antérieures. La tentative d’enregistrement de ces noms peut être coûteuse et longue, car elle entraînera invariablement l’opposition de l’autre partie à la marque sélectionnée. Si l'opposition survient après la mise en service de la «nouvelle» marque, il peut être nécessaire d'arrêter le processus de production, de rappeler le produit, d'annuler les campagnes publicitaires, de développer et d'établir une nouvelle image de marque dans un bref délai. Tous ces éléments ont un impact financier majeur. La recherche peut vous donner un aperçu précis du paysage concurrentiel. En effectuant à l'avance une recherche de disponibilité complète, un conseil en marques qualifié peut examiner les résultats de la recherche et donner des conseils sur toutes ces questions, ainsi que sur le caractère relativement distinctif de la marque ou sur le fait que la marque jouira d'une étendue de protection plus étroite.
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Comment faire une recherche d'antériorité de marque?
Les moteurs de recherche sont des outils utiles pour vérifier si une marque identique ou similaire à une marque choisie est déjà utilisée et si c’est le cas, il est utilisé pour quels produits ou activités. Cependant, de telles recherches en ligne n'identifieront pas les marques qui ont déjà été enregistrées, mais pas encore lancées sur un marché - ou du moins pas encore de telle manière qu'elles apparaissent très bien classées dans une recherche en ligne. Seule une recherche détaillée de la disponibilité des marques dans les bases de données officielles ou spécialement conçues pourra identifier de tels conflits potentiels. N'oubliez pas qu'aucune recherche, que ce soit la suppression de la recherche complète, n'est infaillible. Même les recherches de disponibilité complète effectuées par les principaux fournisseurs sont effectuées par des humains qui se spécialisent dans ce type de travail sur une base régulière, mais néanmoins humaine. De plus, il y a un décalage dans la base de données de l’INP. Gardez également à l'esprit que la recherche est limitée à la marque et aux produits et / ou services recherchés. Cependant, c'est le meilleur indicateur peut évaluer les risques et assurer la tranquillité d'esprit aux propriétaires de marques.
Les différents types de recherches de marques
Il existe deux différents types de recherches de marques, telles qu'une recherche préliminaire et une recherche complète couvrant les recherches nationales et internationales dans un seul pays ou groupe de pays. La première recherche requise est une recherche préliminaire. Ce type de recherche peut fournir des commentaires utiles pour vous aider à décider de mener ou non une recherche complète. Une recherche préliminaire peut être effectuée par le propriétaire de la marque ou par un conseil en marques. L'objectif est de découvrir des marques qui présenteraient immédiatement un obstacle à l'enregistrement ou exposeraient le propriétaire de la marque à des poursuites pour contrefaçon. Ce type de recherche peut vous aider à éviter le coût d'une recherche complète. Notez que ce n'est pas une simple recherche de marques identiques pour des produits ou services connexes, comme c'est le cas pour une "recherche à élimination directe". Une recherche complète consiste à rechercher des marques susceptibles de créer un risque de confusion sur le marché. Pour déterminer si un risque de confusion est susceptible de se produire, plusieurs facteurs sont pris en compte.
Les facteurs pertinents pour recherches de marques
Une recherche préliminaire devrait être effectuée dans la base de données de l’INP et sur Internet. La recherche sur Internet sera la première étape de la vérification de l'utilisation non enregistrée. Lors d'une recherche préliminaire, il convient de se concentrer sur l'aspect visuel de la marque, le son de la marque lorsqu'elle est prononcée, la signification de la marque auprès du consommateur ordinaire et l'impression commerciale globale. De plus, il est important de comparer les produits et / ou services. À titre d'exemple, si une marque est utilisée pour les vêtements et une marque identique est utilisée pour les sacs à main, les produits sont étroitement liés de sorte qu'un consommateur qui rencontre les marques pourrait penser à tort que les deux sociétés sont associées ou affiliées l'une à l'autre. En d'autres termes, s'il est courant que la même entreprise vende les deux produits, il est probable que les consommateurs pourraient être confondus par des marques identiques ou très similaires. Ne soyez pas surpris si vous constatez que la marque que vous souhaitez adopter est actuellement utilisée par un tiers ou déjà enregistrée auprès de l'INP. Les entrepreneurs sont avisés et comprennent la valeur de la protection de la marque. En conséquence, les dépôts de marques sont en augmentation. La sélection, la suppression et l'adoption d'une marque peuvent donc prendre des semaines ou des mois.
Comment tenez-vous compte de l'écart?
Pour ce faire, il faut effectuer des recherches sur la marque identique. C’est-à-dire identifier les marques ou les appareils qui sont visuellement ou phonétiquement identiques. Des recherches de marque similaire sont aussi nécessaires. Vous pouvez également effectuer des recherches de marque avec opinion (recherche avec conseil). Cela inclut la recommandation d'un cabinet d'avocats sur les résultats de la recherche de marque identique ou similaire à la suite de l'examen des marques antérieures identifiées. Il est fortement recommandé de rechercher sur l’index, les sociétés portant les mêmes noms au terme de recherche. En même temps, vérifiez si un tiers ayant des droits antérieurs a correctement utilisé ses droits de marque, ce qui peut constituer un motif de contestation d'un enregistrement. En outre, la recherche de marque peut également vérifier les marques sélectionnées en se basant sur leur signification ou association involontaire (recherche de langue). Cela est particulièrement important si l'entreprise lance des produits ou des marques dans certains pays d'outre-mer qui peuvent rencontrer des différentes linguistiques.